Documents et politiques institutionnels

À titre d’entreprise, CBC/Radio-Canada dispose de divers documents et politiques pour l’orienter dans ses activités. Ces documents figurent tous dans la présente section.

• Règlements administratifs de la Société Radio-Canada (Révision :  mars 2009)
• Plan d'entreprise
  Sommaire du Plan d'entreprise CBC/Radio-Canada.
• Orientation stratégique de CBC/Radio-Canada
  Partout. Pour tous.
• Rapport annuel
  Le Rapport annuel met l'accent sur les orientations stratégiques et les réalisations de CBC/Radio-Canada.
• Équité en emploi
  L'article 18 de la Loi sur l'équité en matière d'emploi exige que les employeurs régis par cette loi soumettent chaque année un rapport statistique et narratif au ministère du Développement des ressources humaines.
• Langues officielles
  Mise en oeuvre des responsabilités de CBC/Radio-Canada en matière de langues officielles.
• Technologies de Radio-Canada
• Revue des technologies de Radio-Canada
• Normes techniques d’acquisition pour les émissions en haute définition (PDF - 117ko)
• Terminologie de recadrage (PDF - 365ko)
• Politiques
• Normes et pratiques journalistiques
  Les normes et pratiques journalistiques décrivent la manière dont Radio-Canada répond aux attentes du public et remplit ses obligations.
• Rapports d'examen spécial du vérificateur général
• Frais de déplacement et de représentation
• Contrat de biens/services - Conditions générales
  Le document qui précède constitue les Conditions générales (ou Partie B) de CBC/Radio-Canada qui font partie intégrante de notre Contrat de biens/services à être signé par nos fournisseurs lors de l'achat de biens et/ou de services. Ces Conditions générales doivent être utilisées en association avec nos Conditions particulières (ou Partie A) à être fournies par les représentants de CBC/Radio-Canada.